Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
TMS – Tech Multi Services
Entreprise individuelle (EI)
Dirigeant : Arthur MENERAT
Adresse :
3 rue Paul Hervy
10430 Rosières-près-Troyes
France
Téléphone :
09 60 45 62 34
Adresse e-mail :
contact@tms10.pro
SIRET :
809 005 721 00026
Code APE :
4321A – Travaux d’installation électrique dans tous locaux
TVA intracommunautaire :
« TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts. »
Directeur de la publication
MENERAT Arthur
Hébergement
Le site est hébergé par :
Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris
France
Téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61
Site internet : https://www.gandi.net
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents, ainsi que leur mise en forme) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de TMS – Tech Multi Services est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.
Responsabilité
TMS – Tech Multi Services met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes, erreurs ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur ce site sous sa seule responsabilité.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
TMS – Tech Multi Services ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
Données personnelles
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont exclusivement utilisées afin de répondre aux demandes des utilisateurs.
Aucune donnée personnelle n’est vendue, cédée ou transmise à des tiers sans le consentement préalable de la personne concernée, sauf obligation légale.
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter la page Politique de confidentialité.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience ou de sécurité.
L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur afin d’accepter, de refuser ou de supprimer les cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter :
TMS – Tech Multi Services
📞 09 60 45 62 34